| A_2025-224-AF_Arrêté portant autorisation de voirie et réglementant la circulation au profit de l'entreprise EGIS pour une occupation du domaine public en relation avec des travaux situés voies Communales#mce_temp_url# |
| A_2025-223-AF_Arrêté portant permission de voirie et réglementant la circulation au profit de l'entreprise ERT-TECHNOLOGIE pour des travaux situés 54 Bd Jules Verne#mce_temp_url# |
| A_2025-222-PM_Autorisation d’occupation du domaine public. Organisation d’une animation ludique allée de la Piraudière, dans le cadre de l’organisation de la kermesse de l’école privée Notre-Dame (promenades en quadricycle Rosalie) Dimanche 29 juin 2025 de 13h30 à 19h00#mce_temp_url# |
| A_2025-221-PM_Arrêté temporaire d'ouverture d'un débit de boissons de 1ère et 3ème catégorie à l'occasion de la fête de l'école Notre Dame - Le 29 juin 2025#mce_temp_url# |
| A_2025-220-AF_Arrêté portant autorisation de voirie et réglementant la circulation au profit de l'entreprise AXIONE ANGERS pour une occupation du domaine public en relation avec des travaux situés rue des Mésanges#mce_temp_url# |
| A_2025-219-PM_Animation festive « Plain’Apéro » Edition 2025 - Interdiction temporaire de la circulation et du stationnement rue de la Croix Mouraud - Réservation de l’ensemble des places de stationnements du parking public de la salle communale sport et loisirs, Boulevard des Nations Unies#mce_temp_url# |
| A_2025-217-AG_Stationnement interdit hors des emplacements matérialisés#mce_temp_url# |
| A_2025-216-AF_Arrêté portant autorisation de voirie et réglementant la circulation au profit de M et Mme N'KAOUA pour une occupation du domaine public en relation avec des travaux situés Place du Commandant l'Amirault#mce_temp_url# |
| A_2025-215-AF_Arrêté portant autorisation de voirie et réglementant la circulation au profit de l'entreprise 2LTP pour une occupation du domaine public en relation avec des travaux situés sur les voies Communales#mce_temp_url# |
| A_2025-211-AF_Arrêté portant autorisation de voirie et réglementant la circulation au profit de M. PITON Pierre pour une occupation du domaine public en relation avec des travaux situés 10 rue de la Libération#mce_temp_url# |
| A_2025-210-AG_Arrêté temporaire d'ouverture d'un débit de boissons de 1ère et 3ème catégorie à l'occasion de la manifestation Plain'Apéro - Le 05 juillet 2025#mce_temp_url# |
| A_2025-207-AF_Arrêté portant permission de voirie et réglementant la circulation au profit de VEOLIA EAU pour des travaux situés 4 allée Alphonse Convenant#mce_temp_url# |
| A_2025-205-AG_Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour un spectacle de Transformer#mce_temp_url# |
| A_2025-204-AF_Arrêté portant permission de voirie et réglementant la circulation au profit de VEOLIA EAU pour des travaux situés 4 allée de la Piraudière#mce_temp_url# |
| A_2025-203-PM_Réservation de l'ensemble des places de stationnements du parking public de la salle sport et loisirs au profit de l'association "TROPP" pour un tournoi de tennis du 08 au 18 juillet 2025#mce_temp_url# |
| A_2025-202-PM_Arrêté temporaire d'ouverture d'un débit de boissons de 1ère et 3ème catégorie à l'occasion d'un concours interne - Le 21 juin 2025#mce_temp_url# |
| A_2025-201-PM_Arrêté temporaire d'ouverture d'un débit de boissons de 1ère et 3ème catégorie à l'occasion de la Kermesse Ecole René Cerclé - Le 27 Juin 2025#mce_temp_url# |
| A_2025-200-PM_Autorisation de poursuite de l'activité de la salle polyvalente et sportive "Espace sports et loisirs"#mce_temp_url# |
| A_2025-199-PM_Occupation du domaine public - Cérémonie de mariage Jardins des Lakas - Le 31 mai 2025#mce_temp_url# |
| A_2025-198-AF_Arrêté portant permission de voirie et réglementant la circulation au profit de VEOLIA EAU pour des travaux situés route de la Renaudière#mce_temp_url# |
| A_2025-197-AF_Arrêté portant permission de voirie et réglementant la circulation au profit de l'entreprise PHILLIPE & FILS pour des travaux situés Chemin des renards#mce_temp_url# |
| A_2025-196-AF_Arrêté portant permission de voirie et réglementant la circulation au profit de l'entreprise LTPE pour des travaux situés rue des Genêts#mce_temp_url# |
| A_2025-194-AF_Arrêté portant autorisation de voirie et réglementant la circulation au profit de l'entreprise RIA pour une occupation du domaine public en relation avec des travaux situés sur les voies communales sous maîtrise d'ouvrage de Pornic Agglo Pays de Retz.#mce_temp_url# |
| A_2025-193-PM_Vide-bibliothèque, organisé par le Club de lecture de La Plaine-Sur-Mer, Kiosque jardin des lakas, le dimanche 22 juin 2025#mce_temp_url# |
| A_2025-188-PM_Autorisation temporaire d’occupation du domaine public – Fête des voisins -Impasse Charles Ruché le Samedi 28 juin 2025#mce_temp_url# |
| A_2025-186-PM_Arrêté temporaire d'ouverture d'un débit de boissons de 1ère et 3ème catégorie à l'occasion de la Journée Citoyenne- Le Samedi 24 mai 2025#mce_temp_url# |
| A_2025-185-AF_Arrêté portant autorisation de voirie et réglementant la circulation au profit de l'entreprise SARL BRUNO MICHELOT TP pour une occupation d'une voie privée ouverte à la circulation publique, en relation avec des travaux situés l allée de la Pierre.#mce_temp_url# |
| A_2025-184-AF_Arrêté portant autorisation de voirie et réglementant la circulation au profit de l'entreprise OED pour une occupation du domaine public en relation avec des travaux situés chemin des Craquots ayant fait l'objet d'un arrêté de permission de voirie antérieur#mce_temp_url# |
| A_2025-183-AF_Arrêté portant autorisation de voirie et réglementant la circulation au profit de l'entreprise OED pour une occupation du domaine public en relation avec des travaux situés 17 ch des Prines ayant fait l'objet d'un arrêté de permission de voirie antérieur#mce_temp_url# |
| A_2025-182-AF_Arrêté portant permission de voirie au profit de CIRCET pour des travaux situés chemin des Craquôts et devant être réalisés par un tiers#mce_temp_url# |
| A_2025-181-AF_Arrêté portant permission de voirie au profit de CIRCET pour des travaux situés chemin des Prines et devant être réalisés par un tiers#mce_temp_url# |
| A_2025-180-PM_Interdiction de circulation et de stationnement rue de La Croix Mouraud - Journée Citoyenne - Samedi 24 mai 2025 de 08h00 à 17h30#mce_temp_url# |
| A_2025-178-AG_Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour un spectacle de « Pat-patrouille »#mce_temp_url# |
| A_2025-170-PM_Baignade et activités nautiques Saison 2025#mce_temp_url# |
| A_2025-169-AF_Arrêté portant autorisation de voirie et réglementant la circulation au profit de l'entreprise SOPREMA pour une occupation du domaine public en relation avec des travaux situés Stationnement Bd des Nations-Unies#mce_temp_url# |
| A_2025-165-AF_Arrêté portant permission de voirie et réglementant la circulation au profit de l'entreprise VBR pour des travaux situés rue de la Bernardrie#mce_temp_url# |
| A_2025-160-PM_Occupation du domaine public - Vide Grenier Jardins des Lakas - Le 14 Septembre 2025#mce_temp_url# |
| A_2025-158-PM_Arrêté temporaire d'ouverture d'un débit de boissons de 1ère et 3ème catégorie à l'occasion d'un Spectacle Musique et Danse - Le 17 Mai 2025#mce_temp_url# |
| A_2025-157-AF_Arrêté portant permission de voirie et réglementant la circulation au profit de l'entreprise BODIN SAS pour des travaux situés Av de la Saulzaie et Av des Dunes#mce_temp_url# |
| A_2025-156-AF_Arrêté portant autorisation de voirie et réglementant la circulation au profit de l'entreprise OPERA-TP pour une occupation du domaine public en relation avec des travaux situés 16 bis rue Joseph ROUSSE ayant fait l'objet d'un arrêté de permission de voirie antérieur#mce_temp_url# |
| A_2025-155-AF_Arrêté portant permission de voirie au profit de VEOLIA EAU pour des travaux situés Bd du pays de Retz et devant être réalisés par un tiers#mce_temp_url# |
| A_2025-154-AF_Arrêté portant autorisation de voirie et réglementant la circulation au profit de l'entreprise ATLANTIQUE-Bale pour une occupation du domaine public en relation avec des travaux situés Bd du pays de Retz ayant fait l'objet d'un arrêté de permission de voirie antérieur#mce_temp_url# |
| A_2025-151-AF_Arrêté portant autorisation de voirie et réglementant la circulation au profit de l'entreprise Boton - Gouy T. P pour une occupation du domaine public en relation avec des travaux situes 25 Bd de l'Océan#mce_temp_url# |
| A_2025-150_Autorisation d’occupation du domaine public – Jeu de Piste « SHAREWOOD ANIM’ ». Le mercredi 11 juin 2025 de 09h00 à 18h00 sur le territoire de la commune#mce_temp_url# |
| A_2025-149-PM_Arrêté temporaire d'ouverture d'un débit de boissons de 1ère et 3ème catégorie à l'occasion d'un spectacle de fin année - Du 6 au 7 juin 2025#mce_temp_url# |
| A_2025-148-PM_Arrêté temporaire d'ouverture d'un débit de boissons de 1ère et 3ème catégorie à l'occasion d'un spectacle de fin d'année - Le 31 Mai 2025#mce_temp_url# |
| A_2025-147-AG_Règlement du marché de plein vent#mce_temp_url# |
| A_2025-146-AF_Arrêté portant permission de voirie et réglementant la circulation au profit de l'entreprise PHILLIPE & FILS pour des travaux situés 2 chemin de la Fosse#mce_temp_url# |
| A_2025-145-AF_Arrêté portant autorisation de voirie et réglementant la circulation au profit de l'entreprise OPERA-TP pour une occupation du domaine public en relation avec des travaux situés 4 rue de la Mazure ayant fait l'objet d'un arrêté de permission de voirie antérieur#mce_temp_url# |
| A_2025-144-AF_Arrêté portant permission de voirie et réglementant la circulation au profit de l'entreprise PHILLIPE & FILS pour des travaux situés 4 rue des Champs Villageois#mce_temp_url# |
| A_2025-143-AF_Arrêté portant permission de voirie et réglementant la circulation au profit de l'entreprise PHILLIPE & FILS pour des travaux situés 2 route de la Renaudière#mce_temp_url# |
| A_2025-142-AF_Arrêté portant permission de voirie et réglementant la circulation au profit de l'entreprise PHILLIPE & FILS pour des travaux situés 43 rue de Joalland#mce_temp_url# |
| A_2025-141-AF_Arrêté portant autorisation de voirie et réglementant la circulation au profit de l'entreprise FRANCHETEAU pour une occupation du domaine public en relation avec des travaux situés 57 rue du Lottreau ayant fait l'objet d'un arrêté de permission de voirie antérieur#mce_temp_url# |
| A_2025-140-AF_Arrêté portant autorisation de voirie et réglementant la circulation au profit de l'entreprise OPERATP pour une occupation d'une voie privée ouverte à la circulation publique, en relation avec des travaux situés 11 avenue Stanislas Colin#mce_temp_url# |
| A_2025-139-AF_Arrêté portant permission de voirie et réglementant la circulation au profit de l'entreprise OPERA-TP pour des travaux situés 9 rue de la Bernardrie#mce_temp_url# |
| A_2025-138-PM_Arrêté temporaire d'ouverture d'un débit de boissons de 1ère et 3ème catégorie à l'occasion d'une Moules Frites - Le 19 juillet 2025#mce_temp_url# |
| A_2025-134-PM_Manifestation festive organisée par l'APLP - Vide Grenier et Vide Cale - Samedi 31 Mai 2025 - Boulevard de la Tara #mce_temp_url# |
| A_2025-132-PM_Arrêté temporaire d'ouverture d'un débit de boissons de 1ère et 3ème catégorie à l'occasion d'un vide grenier - Le 31 Mai 2025#mce_temp_url# |
| A_2025-130-PM_Occupation du domaine public - Animation festive "Concerts Les Mercredis aux Lakas"#mce_temp_url# |
| A_2025-129-PM_Manisfestations festives du lundi 14 juillet 2025 - Réglementation de la circulation et du stationnement#mce_temp_url# |
| A_2025-128-PM_Arrêté d'autorisation d'organisation d'une manifestation festive de plein air sur le domaine publique "Fête du Vélo" le dimanche 11 mai 2025, Boulevard de la Tara#mce_temp_url# |
| A_2025-127-AF_Arrêté portant permission de voirie et réglementant la circulation au profit de l'entreprise OPERA-TP pour des travaux situés 9 rue de la Bernardrie#mce_temp_url# |
| A_2025-126-AF_Arrêté portant autorisation de voirie et réglementant la circulation au profit de l'entreprise OPERATP pour une occupation d'une voie privée ouverte à la circulation publique, en relation avec des travaux situés 11 avenue Stanislas Colin#mce_temp_url# |
| A_2025-122-AF_Arrêté portant permission de voirie au profit de FIBRE 44, représenté par IERT bureau d'études pour des travaux devant être réalisés par un tiers et situés : 16 bis rue Joseph Rousse#mce_temp_url# |
| A_2025-121-AF_Arrêté portant autorisation de voirie et réglementant la circulation au profit de l'entreprise ATLANTIQUE-Bale pour une occupation du domaine public en relation avec des travaux situés Bd des Nations-Unies ayant fait l'objet d'un arrêté de permission de voirie antérieur#mce_temp_url# |
| A_2025-120-PM_Arrêté de circulation et de stationnement concernant l'organisation de la 24ème édition de "Plantes en fête" sur le site des Jardins des Lakas le samedi 12 avril 2025#mce_temp_url# |
| A_2025-119-AF_Arrêté portant permission de voirie au profit de VEOLIA EAU pour des travaux situés bd des Nations Unies et devant être réalisés par un tiers#mce_temp_url# |
| A_2025-117-AF_Arrêté portant autorisation de voirie et réglementant la circulation au profit de l'entreprise LTPE pour une occupation du domaine public en relation avec des travaux situés 53 rue de la Cormorane ayant fait l'objet d'un arrêté de permission de voirie antérieur#mce_temp_url# |
| A_2025-116-PM_Autorisation de circulation - Défilé test "Festi'Char" - le vendredi 11 avril 2025#mce_temp_url# |
| A_2025-114-AF_Arrêté portant permission de voirie au profit de FIBRE 44, représenté par IERT bureau d'études pour des travaux devant être réalisés par un tiers et situés : 14 rue de la Mazure#mce_temp_url# |
| A_2025-113-AF_Arrêté portant permission de voirie et réglementant la circulation au profit de VEOLIA EAU pour des travaux situés 59 rue du Lottreau#mce_temp_url# |
| A_2025-112-AF_Arrêté portant permission de voirie et réglementant la circulation au profit de l'entreprise CIRCET pour des travaux situés 2 rue Joseph Rousse#mce_temp_url# |
| A_2025-111-AF_Arrêté portant permission de voirie et réglementant la circulation au profit de VEOLIA EAU pour des travaux situés 36 rue Pasteur#mce_temp_url# |
| A_2025-107-AF_Arrêté portant permission de voirie et réglementant la circulation au profit de l'entreprise LTPE pour des travaux situés 102 bd de la Tara#mce_temp_url# |
| A_2025-105-AF_Arrêté portant permission de voirie et réglementant la circulation au profit des services techniques de la Commune pour des travaux situés Route de la Treille.#mce_temp_url# |
| A_2025-103-AF_Arrêté portant autorisation de voirie et réglementant la circulation au profit de M. MAHE Guillaume pour une occupation du domaine public en relation avec des travaux situés 25 bd de l'Océan#mce_temp_url# |
| A_2025-102-AF_Arrêté portant autorisation de voirie et réglementant la circulation au profit de l'entreprise FRANCHETEAU Kevin pour une occupation du domaine public en relation avec des travaux situés 53 rue de la Cormorane ayant fait l'objet d'un arrêté de permission de voirie antérieur#mce_temp_url# |
| A_2025-101-AF_Arrêté portant permission de voirie et réglementant la circulation au profit de l'entreprise PHILLIPE & FILS pour des travaux situés 14 Av de la Saulzaie#mce_temp_url# |
| A_2025-100-PM_Arrêté portant autorisation de stationnement – 24 rue des Genets– Le jeudi 27 et le lundi 31 mars 2025 pour le compte de Monsieur et Madame FARGEON#mce_temp_url# |
| A_2025-099-PM_Arrêté temporaire d'ouverture d'un débit de boissons de 1ère et 3ème catégorie à l'occasion d'un vide grenier - Le samedi 10 mai 2025#mce_temp_url# |
| A_2025-098-AF_Arrêté portant autorisation de voirie et réglementant la circulation au profit de l'entreprise ENERGIEOUEST pour une occupation du domaine public en relation avec des travaux situés 16 avenue de la Saulzinière#mce_temp_url# |
| A_2025-097-AF_Arrêté portant permission de voirie et réglementant la circulation au profit de VEOLIA EAU pour des travaux situés route de la Ferlais#mce_temp_url# |
| A_2025-096-AF_Arrêté portant autorisation de voirie et réglementant la circulation au profit de VEOLIA EAU pour une occupation du Domaine Public en relation avec des travaux situés Bd des Nations Unies#mce_temp_url# |
| A_2025-094-PM_Arrêté temporaire d'ouverture d'un débit de boissons de 1ère et 3ème catégorie à l'occasion d'un Ride & Run - Le Dimanche 27 avril 2025#mce_temp_url# |
| A_2025-093-AG_Arrêté autorisant temporairement la vente ambulante de restauration boulevard de la Mer - O'Beurre d'Huîtres#mce_temp_url# |
| A_2025-092-PM_Arrêté portant autorisation d’ouverture d’un Etablissement Recevant du Public – « LA CHARCU’TRY » sis 8, Chemin de la Frenelle#mce_temp_url# |
| A_2025-091-PM_Arrêté de restriction de circulation pour travaux d'abattage d'arbres, lieu-dit La Roctière - Entreprise Abeljade#mce_temp_url# |
| A_2025-090-PM_Arrêté temporaire d'ouverture d'un débit de boissons de 1ère et 3ème catégorie à l'occassion de Plantes en fêtes - Le Samedi 12 Avril 2025#mce_temp_url# |
| A_2025-085-PM_Arrêté portant autorisation d'occupation du domaine public pour un défilé carnavalesque - École Élémentaire Notre-Dame#mce_temp_url# |
| A_2025-084-AF_Arrêté portant permission de voirie et réglementant la circulation au profit de l'entreprise CIRCET pour des travaux situés 8 rue Joseph Rousse#mce_temp_url# |
| A_2025-083-AG_Changement d'usage de locaux d'habitation au titre de l'article L.631-7 et suivants du Code de la Construction et de l'Habitation#mce_temp_url# |
| A_2025-082-AG_Changement d'usage de locaux d'habitation au titre de l'article L.631-7 et suivants du Code de la Construction et de l'Habitation#mce_temp_url# |
| A_2025-081-AF_Arrêté portant autorisation de voirie et réglementant la circulation au profit de l'entreprise ATLANTIQUE-Bale pour une occupation du domaine public en relation avec des travaux situés 28 rue des Ajoncs#mce_temp_url# |
| A_2025-080-AF_Arrêté portant autorisation de voirie et réglementant la circulation, pour l'année 2025, au profit de l'entreprise SPIE-Citynetwork pour une occupation du domaine public en relation avec des travaux situés voies Communales#mce_temp_url# |
| A_2025-079-AF_ Arrêté portant permission de voirie et réglementant la circulation au profit de l'entreprise PHILLIPE & FILS pour des travaux situés 9 rue de la Peigniere#mce_temp_url# |
| A_2025-078-AF_Arrêté portant permission de voirie et réglementant la circulation au profit de l'entreprise OPERA-TP pour des travaux situés 9 rue de la bernardrie#mce_temp_url# |
| A_2025-076-AF_Arrêté portant autorisation de voirie et réglementant la circulation au profit de l'entreprise CIRCET pour une occupation d'une voie privée ouverte à la circulation publique, en relation avec des travaux situés 8 Impasse des Reinettes#mce_temp_url# |
| A_2025-074-AF_Arrêté portant autorisation de voirie et réglementant la circulation au profit de l’entreprise AREHA-TP pour une occupation du domaine public en relation avec des travaux situés Bd de Port Giraud, Av de la Govogne#mce_temp_url# |
| A_2025-073-AF_Arrêté portant permission de voirie au profit de Pornic Agglo Pays de Retz pour des travaux situés 53 rue de la Cormorane et devant être exécuté par un tiers#mce_temp_url# |
| A_2025-071-AF_Arrêté portant autorisation de voirie et réglementant la circulation au profit de l'entreprise OPERA-TP pour une occupation du domaine public en relation avec des travaux situés 16 la Roctière ayant fait l'objet d'un arrêté de permission de voirie antérieur#mce_temp_url# |
| A_2025-070-AF_Arrêté portant permission de voirie au profit de IERT, bureau d'étude pour le compte de Fibre 44, pour des travaux situés la Roctière et devant être réalisés par un tiers#mce_temp_url# |
| A_2025-069-AF_Arrêté portant permission de voirie et réglementant la circulation au profit de l'entreprise PHILLIPE & FILS pour des travaux situés 39 rue des Grondins#mce_temp_url# |
| A_2025-068-AF_Arrêté portant restriction d'usage du Domaine Public relative aux travaux d'aménagement Cour de Bourg#mce_temp_url# |
| A_2025-067-AF_Arrêté portant autorisation de voirie et réglementant la circulation au profit de l'entreprise PIGEON pour une occupation du domaine public en relation avec des travaux situés emprise cour de bourg#mce_temp_url# |
| A_2025_064-AF_Arrêté portant autorisation de voirie et réglementant la circulation au profit de l'entreprise ENERGIE-OUEST pour une occupation du domaine public en relation avec des travaux situés 26 bis rue de la Mazure#mce_temp_url# |
| A_2025_063-PM_Réglementation de la circulation et du stationnement à Port-Giraud – Fête de la moule – Edition 2025 du samedi 09 août 2025#mce_temp_url# |
| A_2025_062-PM_Fête de la Moule - Edition 2025 le samedi 09 août 2025 - Parking de Port-Giraud#mce_temp_url# |
| A_2025_061-PM_Arrêté temporaire d'ouverture d'un débit de boissons de 1ère et 3ème catégorie à l'occasion d'une représentation théâtrale - Du vendredi 28 au samedi 29 mars 2025#mce_temp_url# |
| A_2025-060-PM_Arrêté temporaire d'ouverture d'un débit de boissons de 1ère et 3ème catégorie à l'occasion d'un Loto - Le samedi 1er Mars 2025#mce_temp_url# |
| A_2025-059-PM_Arrêté d'ouverture L'APS ALSH#mce_temp_url# |
| A_2025-058-PM_Arrêté temporaire d'ouverture d'un débit de boissons de 1ère et 3ème catégorie à l'occasion d'une représentation théâtrale - Du vendredi 21 au samedi 22 mars 2025#mce_temp_url# |
| A_2025-057-PM_Arrêté temporaire d'ouverture d'un débit de boissons de 1ère et 3ème catégorie à l'occasion d'une représentation théatrale - Le mercredi 19 mars#mce_temp_url# |
| A_2025-056-PM_Arrêté temporaire d'ouverture d'un débit de boissons de 1ère et 3ème catégorie à l'occasion d'une représentation théatrale - Du vendredi 14 au samedi 15 mars#mce_temp_url# |
| A_2025-055-PM_Arrêté temporaire d'ouverture d'un débit de boissons de 1ère et 3ème catégorie à l'occasion d'une représentation théatrale - Du samedi 8 au dimanche 9 mars#mce_temp_url# |
| A_2025-051-AF_Arrêté portant autorisation de voirie et réglementant la circulation au profit de l’entreprise BROSSEAU PAYSAGISTE pour une occupation du domaine public en relation avec des travaux situés plage du Cormier#mce_temp_url# |
| A_2025-050-AF_Arrêté portant permission de voirie au profit de VEOLIA EAU pour des travaux situés 74 route de Quirouard et devant être réalisés par un tiers#mce_temp_url# |
| A_2025-049-AF_Arrêté portant permission de voirie et réglementant la circulation au profit de l'entreprise PHILLIPE & FILS pour des travaux situés 4 chemin des Palets#mce_temp_url# |
| A_2025-048-AF_Arrêté portant permission de voirie et réglementant la circulation au profit de VEOLIA EAU pour des travaux situés 28 rue des ajoncs#mce_temp_url# |
| A_2025-047-AF_Arrêté portant autorisation de voirie et réglementant la circulation au profit de l’entreprise France_TDH pour une occupation du domaine public en relation avec des travaux situés rue de la Lucette#mce_temp_url# |
| A_2025-045-PM_Arrêté temporaire d'ouverture d'un débit de boissons de 1ère et 3ème catégorie à l'occasion d'une journée "portes ouvertes"- Le Dimanche 30 mars 2025#mce_temp_url# |
| A_2025-044-PM_Arrêté temporaire d'ouverture d'un débit de boissons de 1ère et 3ème catégorie à l'occasion d'un bal de musiques celtiques et du monde-Le Dimanche 23 février 2025#mce_temp_url# |
| A_2025-042-AF_: Arrêté portant permission de voirie et réglementant la circulation au profit de l'entreprise VBR pour des travaux situés Bd Jules Verne, Rue de Joalland, Allée Alphonse Convenant#mce_temp_url# |
| A_2025-041-AF_Arrêté portant permission de voirie et réglementant la circulation au profit de VEOLIA EAU pour des travaux situés route de la Fertais#mce_temp_url# |
| A_2025-040-AF_Arrêté portant autorisation de voirie et réglementant la circulation au profit de l'entreprise COMECA pour une occupation du domaine public en relation avec des travaux situés 36 rue Pasteur#mce_temp_url# |
| A_2025-039-AF_Arrêté portant autorisation de voirie et réglementant la circulation au profit de l'entreprise HdeO pour une occupation du domaine public en relation avec des travaux situés#mce_temp_url# |
| A_2025-038-AF_Arrêté portant permission de voirie et réglementant la circulation au profit de l'entreprise VBR pour des travaux situés rue de la Bernardrie#mce_temp_url# |
| A_2025-037-AG_arrêté autorisant temporairement la vente ambulante de restauration devant l'espace Sports et Loisirs - La Crêpe en Balade SARL AG Crêperie#mce_temp_url# |
| A_2025-034-AF_Arrêté portant permission de voirie et réglementant la circulation au profit de l'entreprise EIFFAGEES St Pazanne pour des travaux situés 40 Bd Jules Verne#mce_temp_url# |
| A_2025-027-AG_changement d'usage de locaux d'habitation#mce_temp_url# |
| A_2025-026-PM_Règlementation circulation et autorisation de stationnement d'un camion nacelle - 2 rue Léon Fourneau#mce_temp_url# |
| A_2025-025-PM_Organisation d'une battue administrative aux sangliers, le mardi 4 février 2025#mce_temp_url# |
| A_2025-024-PM_Arrêté temporaire d'ouverture d'un débit de boissons de 1ère et 3ème catégorie à l'occasion d'une soirée auvergnate - Le samedi 18 octobre 2025#mce_temp_url# |
| A_2025-023-PM_Arrêté temporaire d'ouverture d'un débit de boissons de 1ère et 3ème catégorie à l'occasion d'un loto - Le vendredi 1er Août 2025#mce_temp_url# |
| A_2025-022-PM_Arrêté temporaire d'ouverture d'un débit de boissons de 1ère et 3ème catégorie à l'occasion d'un après-midi récréatif - Le dimanche 16 février 2025#mce_temp_url# |
| A_2025-021-AF_Arrêté portant permission de voirie et réglementant la circulation au profit de l'entreprise ORS pour des travaux situés 51 Bd Jules Verne#mce_temp_url# |
| A_2025-019-AG_Arrêté autorisant temporairement la vente ambulante de restauration devant l'espace Sports et Loisirs - La Crêpe en Balade SARL AG Crêperie#mce_temp_url# |
| A_2025-015-AF_Arrêté portant permission de voirie et réglementant la circulation au profit de l'entreprise ALQUENRY pour des travaux situés 2 Bd de l'Océan et 7 Avenue de la Saulzaie#mce_temp_url# |
| A_2025-014-AF_Arrêté portant autorisation de voirie et réglementant la circulation au profit de l'entreprise ATLANTIQUE-BALE pour une occupation du domaine public en relation avec des travaux situés l rue des Mésanges ayant fait l'objet d'un arrêté de permission de voirie antérieure#mce_temp_url# |
| A_2025-013-AF_Arrêté portant autorisation de voirie et réglementant la circulation au profit de l'entreprise EPS-D pour une occupation du domaine public en relation avec des travaux situés 35/37 rue de la Lucette ayant fait l'objet d'un arrêté de permission de voirie antérieur#mce_temp_url# |
| A_2025-012-AF_Arrêté portant permission de voirie au profit de VEOLIA EAU pour des travaux situés l rue des Mésanges et devant être réalisés par un tiers#mce_temp_url# |
| A_2025-011-AF_Arrêté portant autorisation de voirie et réglementant la circulation au profit de l'entreprise CIRCET pour une occupation d'une voie privée ouverte à la circulation publique, en relation avec des travaux situés 8 Impasse des Reinettes#mce_temp_url# |
| A_2025-010-AF_Arrêté portant autorisation de voirie et réglementant la circulation au profit de l'entreprise AXIANSSICO pour une occupation du domaine public en relation avec des travaux situés voies Communales#mce_temp_url# |
| A_2025-009-AF_Arrêté portant autorisation de voirie et réglementant la circulation au profit de l'entreprise CIRCET pour une occupation du domaine public en relation avec des travaux situés l rue du Lock ayant fait l'objet d'un arrêté de permission de voirie antérieur#mce_temp_url# |
| A_2025-008-AF_Arrêté portant permission de voirie et réglementant la circulation au profit de l'entreprise ORS pour des travaux situés 4 avenue des Sports#mce_temp_url# |
| A_2025-007-PM_Arrêté de Restrition de circulation pour travaux d'élagage d'arbres - 40 rue de la Haute Musse#mce_temp_url# |
| A_2025-006-AF_Arrêté portant permission de voirie et réglementant la circulation au profit de EIFFAGE-ES pour des travaux situés Bd de la Tara, chemin du Ménigou#mce_temp_url# |
| A_2025-005-AF_Arrêté portant permission de voirie et réglementant la circulation au profit de VEOLIA EAU pour des travaux situés 5 rue des Raguennes#mce_temp_url# |
| A_2025-004-AF_Arrêté portant autorisation de voirie et réglementant la circulation au profit de l'entreprise CIRCET pour une occupation du domaine public en relation avec des travaux situés l bis chemin de Mocquechien#mce_temp_url# |
| A_2025-003-AF_Arrêté portant autorisation de voirie et réglementant la circulation au profit de l'entreprise MARC-SA pour une occupation du domaine public en relation avec des travaux situés cheminement côtier au niveau du chemin de la Fosse#mce_temp_url# |
| A_2025-002-PM_Arrêté de Restrition de circulation pour travaux d'élagage d'arbres - 2 boulevard de la tara #mce_temp_url# |
| A_2025-001-PM_Arrêté temporaire d'ouverture d'un débit de boissons de 1ère et 3ème catégorie à l'occasion d'un Vide Grenier - Le dimanche 27 avril 2025#mce_temp_url# |
