Actes administratifs
DEL_2026-018_Fixation du montant des indemnités de fonction du maire et des adjoints
- 7 Avril 2026
- Français
- 176 Ko
Retrouvez tous nos documents, classés par catégories.
Cliquez sur un document pour le consulter, feuilleter ou télécharger.
Actes administratifs
DEL_2026-018_Fixation du montant des indemnités de fonction du maire et des adjoints
Actes administratifs
DEL_2026-019_Delegations du conseil municipal au titre de l'article L.2122-22 du CGCT
Actes administratifs
DEL_2026-020_Constitution de la Commission d'Appel d'Offres à caractère permanent
Actes administratifs
DEL_2026-021_Designation des membres du Centre Communal d'Action Sociale
Actes administratifs
DEL_2026-022_Constitution des commissions communales permanentes et des comites de pilotage
Actes administratifs
DEL_2026-023_Designation des représentants de la commune au sein des organismes extérieurs - Conseils d'école
Actes administratifs
DEL_2026-024_Designation des représentants de la commune au sein des organismes extérieurs - Territoire d'énergies 44
Actes administratifs
DEL_2026-025_Designation des représentants de la commune au sein des organismes extérieurs - Syndicat Mixte des Ports
Actes administratifs
DEL_2026-026_Designation des représentants de la commune au sein des organismes extérieurs - Correspondant defense
Actes administratifs
DEL_2026-027_Designation des représentants de la commune au sein des organismes extérieurs - Représentants EHPAD
Vous avez vu 10 résultat(s) sur 40
Proposer un document
Vous souhaitez nous signaler un document qui concerne le territoire et qui n'est pas répertorié sur le site ? Complétez le formulaire ci-dessous le plus précisément possible. Votre proposition sera étudiée par l'équipe en charge du site avant d'être mise en ligne.